Mentions légales

1. Identification de l'éditeur du site

Nom de l’entreprise : L’Atelier Vague
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : 25 rue de Pinane, 64600 Anglet, France
Immatriculation : 944 106 269 R.C.S Bayonne

Directeur de la publication : Laurence Thibault
Contact : lateliervague@gmail.com


2. Hébergement du site

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site internet : www.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site L’Atelier Vague (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.


4. Protection des données personnelles

Responsable du traitement : L’Atelier Vague

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7. Droit applicable

Le site L’Atelier Vague est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

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